Liban : la situation politique depuis les elections d'octobre

 

1. INTRODUCTION

La nomination de Rafiq Hariri au poste de premier ministre, en octobre 1992, a marqué le début d'une période importante dans l'histoire actuelle du Liban. Le nouveau gouvernement a tenté de reconstruire le pays après 15 ans d'une guerre civile dévastatrice. Dans cette perspective, il a concentré ses efforts sur le rétablissement de l'autorité du gouvernement central et s'est également employé à redonner une certaine vigueur aux principales institutions politiques, sociales, militaires et économiques. A cet égard, le gouvernement s'est fixé comme priorité de rétablir les différents paliers de gouvernement et de subvenir aux besoins essentiels de la population libanaise. Toutofois, le processus de normalisation ne met pas nécessairement fin aux violations des droits de la personne au Liban.

2. PROCESSUS DE NORMALISATION

Quelques-uns des principaux ministères du gouvernement et des organismes qui en dépendent ont repris leurs activités normales depuis la nomination du premier ministre. Le ministère de l'Intérieur, par exemple, s'est montré remarquablement actif quant à la mise en oeuvre de règlements de la circulation, la reprise des patrouilles régulières des forces de sécurité et les opérations de lutte contre la criminalité (The Lebanon Report janv. 1993a, 3; ibid. janv. 1993d, 5). En janvier 1993, les forces gouvernementales ont procédé au désarmement de l'Organisation populaire nassérienne à Sidon (ibid. févr. 1993a, 8) et ont saisi un dépôt d'armes dans la ville de Barja (Middle East News Network 12 janv. 1993). Avec l'accord de la Syrie, elles ont progressivement remplacé les forces syriennes dans certains secteurs, par exemple à Beyrouth (Manchester Guardian Weekly 31 janv. 1993). Par conséquent, le nouveau gouvernement a, dans une certaine mesure, réussi à confirmer sa présence dans certains secteurs, comme Beyrouth, qui se trouvent maintenant sous son contrôle direct. Les ministères gouvernementaux responsables des services publics, comme le ministère des Postes et des Télécommunications, ont repris leurs activités. Ils ont mis en place certaines mesures pour rendre opérationnels les services publics, notamment le réseau téléphonique (The Lebanon Report janv. 1993a, 3; ibid. févr. 1993b, 10).

Les institutions gouvernementales chargées des finances et des politiques monétaires se sont montrées particulièrement actives puisque la contribution des investisseurs aux plans de reconstruction repose sur l'établissement d'un système monétaire et financier fiable. Ces institutions se sont occupées notamment de rétablir le système fiscal et de mettre la main sur ceux qui tentent de se soustraire aux tarifs douaniers (The Lebanon Report janv. 1993a, 3). La Banque centrale du Liban a pris des mesures en vue d'accroître la réserve de devises fortes et de relever la valeur de la livre libanaise (The Lebanon Report nov. 1992a, 13-14).

L'amélioration relative de la situation économique et sociale au Liban a suscité l'intérêt d'investisseurs étrangers qui désirent contribuer à la reconstruction nationale. Des investisseurs saoudiens, notamment, se sont montrés intéressés à participer à la stratégie établie à cet égard (The Lebanon Report janv. 1993c, 10). Le gouvernement s'est assuré des prêts et des contributions auprès d'un certain nombre de pays et d'organismes de financement internationaux (Middle East News Network 8 févr. 1993b; The Lebanon Report janv. 1993c, 10).

Le gouvernement a donc, dans une certaine mesure, réussi à revitaliser l'économie et à redonner des services de base à la population libanaise. L'émergence d'une stabilité accrue a incité des Libanais établis à l'étranger à retourner passer leurs vacances au pays (Manchester Guardian Weekly 31 janv. 1993). La présence des forces syriennes au Liban semble toutefois les dissuader de rapatrier des capitaux dont le gouvernement a un besoin crucial pour mener à bien ses plans de reconstruction (ibid. 6 déc. 1992).

2.1 Cohésion politique du gouvernement

Les succès politiques remportés par le gouvernement ne sont toutefois pas aussi impressionnants que sa réussite économique. Un de ses handicaps majeurs à ce chapitre a été sa faible représentation, seulement 30 p. 100 de l'électorat ayant participé aux élections d'août 1992 (The Lebanon Report janv. 1993a, 2). La plupart des partis politiques maronites ont boycotté les élections (Middle East International 21 août 1992, 9-10). Ainsi, dans de nombreux territoires chrétiens, à peine 5 p. 100 des électeurs sont allés aux urnes (ibid.). Les Chrétiens sont donc les principaux opposants au gouvernement. Comme le Parlement libanais qui a désigné le nouveau premier ministre ne comprend pas une forte représentation de Chrétiens, la plupart d'entre eux considèrent le gouvernement comme illégitime (ibid. 6 nov. 1992, 1-2).

L'exclusion du Cabinet des représentants de certains partis importants a également contribué à affaiblir le gouvernement. L'opposition maronite, qui regroupe des partisans du général Aoun, les phalangistes et les Forces libanaises, n'est pas représentée au Cabinet (Middle East International 6 nov. 1992, 12). Malgré sa participation aux élections de l'été, le Hezbollah conteste les prises de position ministérielles du nouveau gouvernement pour manifester sa désapprobation à l'égard des opinions « pro-saoudiennes et pro-américaines » de ce dernier (ibid.; Los Angeles Times 22 févr. 1993, 4).

Les situations conflictuelles qui règnent à l'intérieur du Cabinet ont affaibli encore plus le gouvernement. On y assiste à des divergences au sujet de la répartition des ministères entre les Sunnites, les Chiites et les Chrétiens (The Lebanon Report nov. 1992b, 2, 3).

2.2 Limites du controle assuré par l'état

Le pouvoir du gouvernement central est limité pour deux raisons principales. Premièrement, l'Etat est incapable d'exercer pleinement son autorité, même dans les régions qu'il contrôle, car ses forces armées manquent encore de puissance. Le gouvernement s'en remet donc encore aux forces syriennes pour maintenir l'ordre (Middle East News Network 8 févr. 1993a, 2). Deuxièmement, des pays étrangers et des milices, dont certains dépendent de ces mêmes pays, limitent considérablement le pouvoir de l'Etat, particulièrement à Beyrouth, dans le sud, dans le nord et dans la vallée de la Bekaa.

Malgré la diminution des hostilités dans de nombreuses régions du Liban et le désarmement partiel de plusieurs, sinon de toutes les milices, le gouvernement n'a pas encore réussi a établir son contrôle sur l'ensemble du pays. Depuis octobre 1992, il a pris des mesures pour accroître son autorité. Aidés par le Hezbollah, l'Iran et la Syrie, les forces gouvernementales ont investi les banlieues sud de Beyrouth contrôlées par le Hezbollah, en décembre 1992, et le gouvernement contrôle maintenant la grande région de Beyrouth (The Lebanon Report janv. 1993a, 3). Le même mois, les forces gouvernementales ont également pénétré dans la vallée de la Bekaa avec l'accord de la Syrie, et les forces armées du Hezbollah n'y sont plus présentes (Los Angeles Times 22 févr. 1993, 3). L'autorité militaire principale dans la vallée n'est donc pas celle du gouvernement, mais celle de la Syrie (Middle East Watch 26 févr. 1993).

Le Hezbollah s'affirme encore comme un pouvoir politique important dans les banlieues sud de Beyrouth et dans la vallée de la Bekaa. C'est lui qui permet à de nombreuses institutions médicales, sociales et scolaires de ces secteurs de fonctionner (ibid., 4), et il conserve encore un certain nombre de centres de détention dans la vallée de la Bekaa (Middle East Watch 26 févr. 1993; Université McGill 3 mars 1993). En mars 1993, le Hezbollah et la milice Amal se sont affrontés à l'arme légère dans les banlieues sud de Beyrouth; les forces de sécurité ont « rapidement contenu la confrontation » et ont « fouillé le secteur pour mettre la main sur les responsables de l'incident » (7 mars 1993).

Le gouvernement a tenté d'étendre graduellement son autorité à d'autres secteurs, dans le nord notamment, mais il n'a pas encore le plein contrôle de cette région. La Syrie reste la puissance militaire et politique la mieux établie dans le nord, spécialement à Tripoli (Middle East Watch 26 févr. 1993; Université McGill 3 mars 1993). Les seigneurs de la guerre locaux sont faibles et sans grand pouvoir militaire. Quelques-uns d'entre eux, comme le clan Franjié, sont appuyés par la Syrie (ibid.). Leur présence est bien établie dans les villages et les petites villes, alors que les forces syriennes dominent dans les agglomérations plus importantes (Université McGill 3 mars 1993). La fragilité du pouvoir gouvernemental dans le nord du pays a été mise en évidence en décembre 1992 lorsqu'un groupe militaire conduit par le clan Franjié a forcé les portes d'une entreprise dans la ville de Shikka et a pris les employés en otage (Middle East News Network 31 déc. 1992). Même si les forces du gouvernement ont réussi à mettre la main sur les auteurs de ce coup de force, cet incident témoigne toutefois des limites du contrôle exercé par l'Etat dans le nord (ibid.).

La Syrie continue d'exercer une influence importante sur les politiques du gouvernement libanais. « Pour l'instant, le gouvernement du Liban ne dicte pas sa politique. Ce sont les Syriens qui imposent la leur » (Los Angeles Times 22 févr. 1993). Par exemple, la Syrie a empêché le gouvernement libanais de désarmer le Hezbollah (ibid.). Elle a également joué un rôle prépondérant dans la formation du gouvernement Hariri. Le premier ministre Hariri a dû se rendre deux fois à Damas en trois jours avant de dévoiler la composition de son cabinet. Les ministères névralgiques de la Défense, des Affaires étrangères et de l'Intérieur ont été confiés à des politiciens pro-Syriens (Middle East International 6 nov. 1992, 12). La Syrie fait également sentir son influence au Parlement libanais (ibid., 11). A Beyrouth, les Syriens gardent encore des points de contrôle, malgré la présence des forces gouvernementales (Manchester Guardian Weekly 31 janv. 1993).

Le gouvernement s'est montré incapable de faire régner son autorité dans le sud. Les forces de la milice chiite (Hezbollah et Amal) se partagent la région avec les Israéliens et l'Armée du Liban-Sud (ALS) appuyée par les Israéliens. En pratique, le sud n'est pas sous le contrôle de l'Etat (Los Angeles Times 22 févr. 1993).

Le Hezbollah est un acteur principal de la scène militaire et politique du Liban, particulièrement dans sa région sud. C'est la seule force politique importante qui n'ait pas été désarmée par le gouvernement, à la demande de la Syrie (Los Angeles Times 22 févr. 1993). Même s'il ne s'agit pas d'un organisme pro-syrien, la Syrie se sert de son influence pour exercer une pression militaire sur Israël (ibid.). De plus, le gouvernement se montre incapable de le désarmer en raison de la force militaire qu'il représente dans le sud (The Houston Chronicle 21 févr. 1993). Le gouvernement a tenté d'améliorer ses relations avec le Hezbollah en invoquant le « soutien considérable qu'il apporte aux guérillas qui combattent les forces israéliennes dans le sud du Liban » (Reuter 18 févr. 1993).

Le Hezbollah agit en tant que force libre et prédominante dans le sud du Liban. Il lance ses attaques contre la « zone de sécurité » contrôlée par Israël à partir du sud du Liban. Israël réplique en bombardant le sud du pays et en lançant des opérations héliportées et des véhicules blindés dans la région. Des expéditions punitives d'envergure impliquant les forces israéliennes et celles de l'ALS ont eu lieu en octobre 1992 (Reuter 28 oct. 1992) et en février 1993 (Reuter 18 févr. 1993).

La milice Amal joue également un rôle important dans la région sud, dont il partage le contrôle avec le Hezbollah (Middle East Watch 26 févr. 1993). Elle est représenté au sein du nouveau gouvernement, et son leader, Nabih Berri, est le président du Parlement (The Lebanon Report nov. 1992b, 3). La milice Amal a abandonné une partie de son armement aux forces gouvernementales dans le sud du Liban en février 1993 (Middle East News Network 5 févr. 1993). Cependant, en tant que principal acteur, avec le Hezbollah, de la résistance islamique, elle assure encore dans une certaine mesure une présence militaire dans cette région (Middle East Watch 26 févr. 1993b). La milice Amal est toutefois militairement moins puissante que le Hezbollah (ibid.). Elle a été impliquée au moins une fois dans une attaque contre la « zone de sécurité » en 1993 (Middle East News Network 17 févr. 1993). On a fait état d'affrontements récents entre la milice Amal et le Hezbollah dans le sud (Université McGill 3 mars 1993).

L'ALS et les Forces de la défense israélienne contrôlent entièrement la « zone de sécurité ». Ces forces lancent régulièrement des opérations militaires à partir de la « zone de sécurité » contre le Hezbollah, dans le sud du Liban; ils y ont mené une opération majeure en février 1993 (The United Press International 15 févr. 1993; Reuter 21 févr. 1993).

3. VIOLATION DES DROITS DE LA PERSONNE

Les violations des droits de la personne se sont poursuivies depuis la nomination du premier ministre en octobre 1992. Israël, la Syrie (directement ou indirectement par alliés locaux interposés), ainsi que le gouvernement libanais font l'objet d'accusations de mauvais traitements envers certaines personnes. La Syrie s'est rendue responsable de sévices à l'égard de personnes qui se sont activement opposées à sa présence au Liban, dont des partisans du général Michel Aoun (Université McGill 3 mars 1993). Dans le nord du pays, là où dominent les forces syriennes, Al-Marde, la faction armée du clan Franjié, (allié de la Syrie), s'est rendue responsable de harcèlement contre certains membres d'autres clans (Middle East Watch 26 févr. 1993; Université McGill 3 mars 1993). Par peur de représailles de la part de la Syrie, les victimes n'ont pas intenté de poursuites judiciaires auprès des autorités locales (ibid.).

Le gouvernement du Liban est le principal responsable des mauvais traitements dont font l'objet les représentants de l'opposition maronite dans les régions contrôlées par ses forces, comme Beyrouth (Middle East Watch 26 févr. 1993; Université McGill 3 mars 1993). A cet égard, Amnesty International signale :

qu'au moins 200 personnes soupçonnées d'être des partisans du général Michel Aoun ont été arrêtées arbitrairement. Au moins dix, voire jusqu'à 50 d'entre elles sont encore détenues (Urgent Action 7 déc. 1992).

Les autorités libanaises ont par la suite relâché sept des détenus après cautionnement (Amnesty International Urgent Action 14 janv. 1993). Des accusations ont été portées contre eux, relativement à la distribution de tracts au sujet de la Journée de l'indépendance, et contre quatre autres personnes qu'on a gardé incarcérées; l'une d'entre elles a été hospitalisée (ibid.). Deux ministres du Cabinet libanais ont dénoncé les arrestations et les mauvais traitements infligés aux inculpés (The Lebanon Report janv. 1993b, 5).

Pendant et après les élections, le gouvernement a interdit aux phalangistes l'accès à leurs bureaux; ces locuax n'ont été remis à leurs propriétaires qu'après les élections (Middle East Watch 26 févr. 1993). A la suite d'un conflit opposant les phalangistes et les Forces libanaises, le gouvernement a encore une fois confisqué l'usage de ces bureaux (ibid.). Les forces de sécurité ont procédé à l'arrestation de 26 phalangistes qui tentaient d'investir un de ces bureaux en février 1993. Les forces de l'ordre ont remis les clés de ce local au ministre de l'Intérieur (Middle East News Network 17 févr. 1993a).

Dans le sud, le Hezbollah a été accusé de mauvais traitements à l'endroit d'espions de l'ALS ou de ses partisans et d'adversaires du Hezbollah (Middle East Watch 26 févr. 1993; Université McGill 3 mars 1993). On a fait état de personnes battues, d'enlèvements et de disparitions d'opposants au Hezbollah (Middle East Watch 26 févr. 1993). Le mouvement Hezbollah et la milice Amal auraient également, chacun de leur côté, fait subir des sévices aux partisans du groupe adverse (Université McGill 3 mars 1993).

Dans la « zone de sécurité », les forces israéliennes et l'ALS seraient responsables des mauvais traitements infligés aux partisans du Hezbollah et d'Amal (Middle East Watch 26 févr. 1993; Université McGill 3 mars 1993). Des accusations font également état d'enrôlement forcé et de détention de conscrits en rupture de ban, ainsi que de mauvais traitements à l'endroit de leurs familles (ibid.). L'ALS ne pratique pas le recrutement forcé de personnes de façon régulière puisque le taux de chômage des jeunes est très élevé dans la « zone de sécurité » et qu'elle y trouve généralement assez de recrues (Université McGill 3 mars 1993). L'ALS est reconnue pour pratiquer l'enrôlement forcé, pour diverses raisons, notamment pour vérifier la loyauté de certains (ibid.). Elle se livre à des sévices sur des individus qui refusent publiquement d'être enrôlés puisqu'une telle attitude mine l'autorité qu'elle exerce sur la région (ibid.).

Dans la vallée de la Bekaa, le Hezbollah a également maltraité ses opposants politiques actifs (Université McGill 3 mars 1993). Des trafiquants de stupéfiants ont aussi menacé un certain nombre de magistrats (dont six ont démissionné) (Middle East Watch 26 févr. 1993). Ces trafiquants ont généralement des liens avec différents groupes politiques ou paramilitaires (Université McGill 3 mars 1993).

Des Palestiniens ont fait l'objet de mauvais traitements au Liban depuis que la nomination du premier ministre (Université McGill 3 mars 1993). Ceux qui vivent dans les secteurs sous le contrôle de la milice Amal (le sud) et de l'armée libanaise (Beyrouth et certaines régions du sud) ont été particulièrement visés (Middle East Institute 4 mars 1993). Ces violations des droits de la personne se sont notamment traduites par une restriction généralisée de la liberté de mouvement, de la discrimination professionnelle, des sévices et des viols, ainsi que des difficultés à obtenir des documents de voyage auprès du gouvernement libanais (ibid.).

4. PERSPECTIVES D'AVENIR

Le nouveau gouvernement du Liban est parvenu jusqu'à un certain point à établir une stabilité politique et économique dans certaines régions comme le Grand Beyrouth et la vallée de la Bekaa. Le gouvernement s'est montré incapable d'étendre son autorité aux autres régions du pays. La Syrie, Israël et leur alliés locaux contrôlent à toutes fins utiles ces secteurs. Sans la collaboration de ces forces, le gouvernement central sera incapable d'imposer son contrôle à l'ensemble du pays. Aucun indice ne permet pour le moment d'affirmer que ces forces consentiront à collaborer avec le gouvernement libanais dans un proche avenir.

5. REFERENCE

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