Résumé de la stratégie et des activités du HCR concernant les enfants et adolescents réfugiés

I. Introduction

1. Sur les 22.3 millions de réfugiés et autres personnes relevant de la compétence du HCR (ci-après dénommés réfugiés) quelque 10 millions sont des enfants âgés de moins de 18 ans. Les enfants réfugiés continuent à représenter une politique prioritaire pour le Bureau. La Convention de 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE) constitue un cadre normatif important pour les activités du HCR ayant trait à la protection internationale et à l'assistance aux enfants réfugiés. La Convention compte le plus grand nombre d'Etats contractants de tous les traités internationaux relatifs aux droits de l'homme et a été ratifiée par tous les Etats à l'exception des Etats Unis et de la Somalie. L'article 3 de la CDE stipule que l'intérêt supérieur de l'enfant doit être une considération primordiale dans toutes les décisions qui concernent les enfants.

II. La stratégie du HCR

2. "La politique du HCR concernant les enfants réfugiés" s'applique aux enfants et adolescents de moins de 18 ans, et les "Principes directeurs concernant la protection et l'assistance" fournissent le cadre global de protection et d'assistance pour les problèmes qui les touchent. Les besoins des jeunes enfants sont généralement évidents, car une nourriture adéquate, des soins médicaux et un soutien sont essentiels pour survivre. Les besoins d'enfants plus âgés, et particulièrement ceux d'adolescents qui sont à mi-chemin entre l'enfance et la maturité, sont peut-être moins évidents mais tout aussi importants. Le HCR cherche à mettre en évidence les droits et les besoins spéciaux d'adolescents dans son programme. La stratégie du Bureau donne la priorité aux questions clés suivantes pour agir: la séparation, l'exploitation sexuelle, le recrutement militaire et l'éducation sexuelle. Le HCR cherche à intégrer les questions relatives aux enfants dans ses activités globales de protection et d'assistance, et accentue la collaboration entre agences pour prendre en compte les questions d'intérêt commun aussi bien que la formation et la création de capacités. Le HCR travaille en collaboration avec un grand nombre d'organisations, spécialement d'autres agences des Nations Unies et particulièrement l'UNICEF, et des ONG, comme les membres de Save the Children Alliance.

III. La protection et les activités spécifiques d'assistance du HCR pour les enfants et les adolescents réfugiés

3. La couverture des besoins spécifiques de protection des enfants et adolescents réfugiés reste une priorité très importante pour le HCR. Au cours de l'année écoulée, parmi les secteurs d'activités, les bureaux sur le terrain ont assuré un suivi  avec une collaboration de plus en plus étroite, conformément à la stratégie de suivi global du HCR concernant l'Etude des  Nations Unies sur l'impact des conflits armés sur les enfants (l'Etude Machel). Les postes de quatre administrateurs régionaux chargés de la politique concernant les enfants réfugiés (actuellement sur le point d'être rebaptisés Conseillers principaux régionaux pour les enfants réfugiés) couvrent l'Afrique de l'Ouest, l'Afrique de l'Est, la Corne de l'Afrique et la région des Grands Lacs, l'Asie Centrale et la Communauté des Etats indépendants. Ces postes ont été inclus dans le budget de programme annuel du Bureau. En plus, en septembre 1999, un Conseiller politique régional principal a été nommé pour se concentrer sur les problèmes des enfants séparés, selon le programme conjoint HCR/Save the Children Alliance en faveur des enfants séparés en Europe.

4. En collaboration avec Save the Children Alliance et, depuis 1999, le HCNUDH et l'UNICEF, le HCR a élaboré et met actuellement en œuvre le projet Action pour les droits des enfants (ARC), une initiative de création de capacités et de formation  à l'intention du personnel du HCR, des gouvernements et des ONG partenaires. Par des ateliers de formations des formateurs de l'ARC et en utilisant les administrateurs régionaux comme agents centralisateurs, des équipes régionales sont mises en place pour mettre au point des stratégies de suivi pour régler des problèmes cruciaux touchant les enfants dans leurs régions ou pays respectifs.

5. Un certain nombre de programmes du HCR pour les enfants, mis en œuvre en collaboration avec d'autres agences concernées des Nations Unies ainsi que des ONG,

concernent les enfants touchés par les conflits armés. Chaque année, le HCR rassemble des informations sur ces programmes et communique un rapport bisannuel sur le suivi d'activités concernant l'Etude Machel.

(i). Séparation

6. Le HCR continue à intensifier ses efforts concernant les droits et les besoins d'enfants non accompagnés et séparés. Les "Directives sur les poliques et procédures à appliquer dans les cas des enfants non accompagnés en quête d'asile" fournissent d'importantes recommandations directrices dans ce contexte.

7. Des résultats significatifs ont été obtenus dans la région des Grands Lacs entre 1994 et 1999, quand une collaboration étroite entre le HCR et le CICR a permis le regroupement avec succès de quelque 62,000 enfants rwandais non accompagnés et séparés. Depuis 1998 le HCR et Save the Children Alliance mettent en œuvre le programme pour les enfants séparés en Europe qui cherche à garantir le respect des droits et des intérêts d'enfants et d'adolescents séparés arrivant en Europe. Ce programme associe des activités de conseils, de formation et des activités  pour une prise de conscience de l'opinion publique.

8. Le Groupe inter-agence sur les enfants séparés est une initiative regroupant le HCR, UNICEF, le CICR, le Croissant Rouge International, World Vision et Save the Children/Grande Bretagne. Il cherche à réagir d'une manière plus coordonnée dès la phase d'urgence et ce jusqu'aux problèmes de séparation. Ce groupe est actuellement en train de formuler des directives conjointes qui devraient être publiées en 2001. Un projet conçu pour les enfants réfugiés séparés en Guinée constitue un modèle intéressant d'efforts conjoints dans ce domaine. Le HCR et ses partenaires cherchent des solutions à long terme pour ces enfants à travers un programme de recherche et de regroupement de famille. Dans les cas où, malgré tous leurs efforts, la recherche n'aboutie pas et le regroupement de famille n'est pas possible, les partenaires nationaux et internationaux du HCR collaborent pour examiner les options d'intégration dans le pays.

9. Les adolescents non accompagnés et séparés peuvent se trouver dans des situations de hautes responsabilités envers eux-mêmes et envers d'autres. Ils pourraient être difficiles à placer dans des familles d'accueil, et en plus, pourraient faire partie de famille dont le chef est aussi un enfant responsable d'enfants plus jeunes. L'accès à l'enseignement secondaire, à la formation professionnelle et à des possibilités d'emploi rémunérés forment le moyen clé pour soutenir les droits et les capacités des adolescents à développer des compétences pour subvenir à leurs besoins et devenir indépendants. On trouve des exemples de tels programmes en Azerbaïdjan avec des programmes de formation professionnelle, au Burkina Faso avec les projets de gestion de petits commerces et au Burundi dans le programme d'assistance pour les adolescents rapatriés qui reçoivent une parcelle de terre et une maison en kit pour les encourager à construire une maison. Au Myanmar, une assistance particulière est fournie aux enfants non accompagnés et séparés pour leur permettre de devenir autosuffisants.

(ii). Violence sexuelle, exploitation et abus

10. La violence sexuelle, l'exploitation et l'abus sont très liés aux situations de déplacements forcés de populations. Les femmes de tous âges peuvent être victimes de violences sexuelles, mais les adolescentes sont particulièrement en danger pour différentes raisons telles que leur taille et leur vulnérabilité. Des garçons peuvent aussi être victimes de violence sexuelle. Le HCR, en collaboration avec ses partenaires d'exécution, tente de répondre à ces problèmes par des mesures préventives (telles que l'éducation, la sensibilisation, la prise de conscience et l'aménagement des camps) ainsi que des mesures curatives (comme des centres médicaux pour les victimes de violence, l'orientation, l'information et le suivi des maladies sexuellement transmissibles et du VIH/SIDA). En Inde, par exemple, des discussions et des campagnes ont eu lieu sur des sujets tel que l'exploitation sexuelle, le harcèlement sexuel, la violence familiale, l'égalité des sexes et les petites filles.

11. En mai 2000, une session extraordinaire de l'Assemblée Générale a adopté un protocole additionnel à la CDE concernant la vente d'enfants, la prostitution d'enfants et la pornographie impliquant des enfants. Ce protocole additionnel, accueilli favorablement par l'ONU, interdit l'utilisation d'enfants pour des travaux forcés, la prostitution d'enfants et toute forme d'exploitation sexuelle d'enfants, et demande aux Etats de mettre en place la législation nécessaire pour que de tels actes soient considérés comme criminels et pour que des sanctions appropriées soient incorporées dans leur législation nationale.

12. Pour soutenir ses efforts dans ce domaine, le HCR a reçu en 1998 une bourse de 1,6 millions de dollars E.-U. de la Fondation des Nations Unies (qui alloue les fonds Ted Turner) pour des programmes de lutte contre la violence sexuelle et celle fondée sur l'appartenance sexuelle touchant les jeunes adolescentes réfugiées en Guinée, en Sierra Leone et en Tanzanie. Pour soutenir des efforts plus larges visant à renforcer la santé génésique des jeunes gens, le HCR a également reçu une subvention de 2 millions de dollars de la même source. Ceci fait partie d'une contribution plus importante faite au HCR et au FNUAP pour un programme multisectoriel de trois ans visant à renforcer la santé génésique des jeunes gens dans les communautés de réfugiés, particulièrement dans le domaine du VIH/SIDA. Des projets à l'intention des jeunes gens sont actuellement à l'étude, concentrés sur la prévention et des activités d'assistance, accentuant l'éducation entre enfants du même âge.

(iii). Recrutement militaire

13. Les enfants réfugiés et récemment rapatriés comptent parmi ceux qui sont exposés au plus grand risque d'enrôlement illégal. La plupart sont des adolescents, mais il y a de nombreux soldats âgés de 10 ans ou moins. Le HCR a donc un grand intérêt à assurer la protection des enfants touchés par les conflits armés. La session extraordinaire de l'Assemblée Générale réunie en mai 2000 a aussi adopté un protocole additionnel à la CDE concernant la participation des enfants aux conflits armés, fournissant ainsi des mécanismes supplémentaires de protection pour les enfants et les adolescents dans des conflits armés. Il élève à 18 ans l'âge minimum pour l'enrôlement obligatoire et la participation aux conflits armés. Le HCR a participé  activement aux activités de plaidoyer lors de la phase de rédaction en vue de l'adoption de ce protocole facultatif. Quoique étant considéré comme une étape importante, ce protocole ne comporte pas d'interdiction de recrutement volontaire d'enfants de moins de 18 ans. Néanmoins, il empêche des entités non-étatiques (groupes armés) de recruter ou d'utiliser des enfants en dessous de l'âge légal. Le HCR continue à plaider sur le terrain contre l'utilisation d'enfants soldats en toute circonstance. Par exemple, au Sri Lanka, le HCR a plaidé pour l'établissement de "zones de paix pour enfants" et s'est donné pour but de fournir des alternatives au recrutement d'enfants. En Afghanistan, le Bureau continue à soulever avec les autorités la question du recrutement d'enfants et d'adolescents récemment rapatriés.

14. Le HCR, en collaboration avec l'UNICEF et d'autres partenaires, met en œuvre différentes activités pour favoriser la réhabilitation et la réintégration d'anciens enfants soldats dans leurs communautés, par le biais, entre autres, de l'éducation non institutionnalisée, du développement des compétences et des activités génératrices de revenus. Les programmes du HCR menés dans plusieurs pays ont de plus montré que la réhabilitation des enfants soldats se fait principalement au moyen du regroupement familial. Comme exemples de programmes spécialement conçus pour des enfants soldats, on trouve déployés en Guinée des efforts pour réintégrer d'anciens enfants soldats dans la communauté des réfugiés et au Pakistan des initiatives pour augmenter la prise de conscience de la communauté concernant les droits et les besoins de tels enfants.

(iv). Education

15. L'accès à l'éducation est un droit de l'homme fondamental pour tous les enfants réfugiés et représente un instrument de protection crucial sur le terrain. Il est particulièrement important de soutenir l'éducation et la formation des réfugiés pour promouvoir la réhabilitation des enfants et des jeunes réfugiés ayant souffert de la guerre. L'utilisation  stratégique de l'éducation peut en outre aider à prévenir les conflits et fournir une alternative positive au recrutement dans les forces armées.

16. Le HCR continue à se fixer comme priorité l'accès des enfants réfugiés, et en particulier des filles, à la scolarité. Pour une meilleure prise en compte des besoins d'éducation pendant les situations d'urgence, et pour améliorer la qualité de l'enseignement, il est nécessaire de pouvoir disposer de davantage de manuels et de matériel de formation dans les classes, et de renforcer la capacité des partenaires d'exécution du HCR dans le secteur de l'éducation. Une action de qualité dans ce sens permettra d'augmenter le taux de fréquentation scolaire des enfants réfugiés.

17. Malgré les contraintes financières, des progrès ont été accomplis dans le domaine de l'éducation des réfugiés depuis l'Etude Machel. Par exemple, au Pakistan , le taux de fréquentation des filles dans les écoles de réfugiés s'est amélioré. En Arménie, un projet renouvelable de manuels scolaires, auquel le HCR participe avec l'UNICEF, le PNUD, la Banque Mondiale et le Conseil norvégien pour les réfugiés, a permis de réduire le taux d'abandon scolaire parmi les enfants réfugiés ainsi que parmi les enfants de la population locale. Les enfants réfugiés libériens se trouvant en Côte d'Ivoire sont en voie d'intégration dans les écoles primaires locales. Dans un certain nombre de pays, des programmes d'éducation interdisciplinaires et à plusieurs niveaux sont proposés aux enfants réfugiés dans les domaines de l'éducation pour la paix, pour les droits de l'homme et pour l'environnement. Les enfants réfugiés du Burundi et du Congo se trouvant en Tanzanie fréquentent des écoles utilisant l'enseignement du pays d'origine selon le concept de l'éducation pour le rapatriement, pour préparer les réfugiés à la réintégration dès leur retour. Plusieurs programmes répondent au besoin des adolescents et des jeunes d'accéder à une formation professionnelle et à des possibilités de gains lucratifs.

18. Alors que le HCR s'efforce d'assurer à tous les enfants réfugiés l'accès à l'enseignement primaire, il y a moins de possibilités pour les enfants au niveau secondaire. Le Haut Commissaire a donc choisi l'enseignement post-primaire comme l'une des questions prioritaires pour le HCR à l'occasion de son cinquantième anniversaire cette année. Le HCR a proposé la création d'un Fonds pour l'Education des Réfugiés en vue d'établir un fonds pour l'éducation post-secondaire des réfugiés. Le HCR collabore avec l'UNICEF pour solliciter un appui financier additionnel auprès des fonds de Ted Turner par le biais des Nations Unies afin d'augmenter les services d'éducation lors de situations d'urgence.

19. L'accès à l'enseignement secondaire et tertiaire est rendu possible pour un petit groupe de réfugiés par des programmes de bourses, telles que celles offertes par le Programme de bourses universitaires Albert Einstein pour les réfugiés (DAFI) financé depuis 1992 par le gouvernement allemand, le programme de bourses du Prix Houphouet-Boigny pour la paix et le Windle Trust. Ces institutions fournissent des bourses universitaires dans le cadre du développement des ressources humaines et de l'autonomie.

IV. La protection générale du HCR et les activités d'assistance au profit des         enfants et des adolescents réfugiés

20. Les activités spécifiques du HCR en faveur des enfants ne sont pas menées de manière isolée, mais font une partie intégrante des activités générales de protection qui s'appliquent et profitent à tous les réfugiés. Ces activités générales comportent le renforcement de la capacité des Etats de recevoir et protéger les réfugiés, les représentations auprès des gouvernements et d'autres acteurs concernés au sujet des questions de protection, la promotion de législations nationales et de procédures d'asile, le rôle joué dans les procédures cherchant à déterminer le statut des réfugiés au niveau national, la prise de mesures pour déterminer le statut de réfugié, ainsi que la fourniture de conseils et le développement de la jurisprudence.

21. La question du maintien du caractère civil et humanitaire des camps et zones d'installation des réfugiés, ainsi que la garantie de la sécurité physique des réfugiés   particulièrement importante pour les enfants. Le HCR a élaboré le concept de l'"échelle d'options", qui fournit plusieurs manières de confronter différents degrés d'insécurité en collaboration avec le pays hôte (dont la principale responsabilité est d'assurer la sécurité physique des réfugiés) et la communauté internationale. Le HCR continue à prendre plusieurs mesures de protection opérationnelle dans ce contexte, y compris la mobilisation de ressources internationales pour renforcer la capacité nationale et locale de faire respecter le droit; l'augmentation de la participation des réfugiés pour aider l'Etat hôte à remplir ses obligations de garantir la sécurité dans les camps et zones d'installation; et des efforts pour transférer les réfugiés loin de la frontière afin de renforcer leur sécurité .Une action précoce de la part du pays hôte et d'autres visant à séparer les combattants des réfugiés lors d'un afflux massif aide à maintenir le caractère civil et humanitaire des camps, et augmente la sécurité physique des réfugiés en réduisant les incidents transfrontières, le banditisme et la violence sexuelle.

22. Une mesure récemment adoptée concernant la sécurité des camps comporte des accords" stand-by", conclu initialement avec un nombre limité de gouvernements, pour fournir des experts en maintien de l'ordre public, qui seront dénommés Administrateurs chargés de la Sécurité Humanitaire (Humanitarian Security Officers, HSO). Cet accord "stand-by" comportera le déploiement de spécialistes de la sécurité humanitaire pour faire face aux problèmes de sécurité dans les camps. Ces efforts ont pour but de faire respecter le caractère civil et humanitaire des camps de réfugiés et ils amélioreront aussi la sécurité physique de l'environnement dans lequel vivent les réfugiés. Ces dispositifs ont été mis au point grâce à l'expérience acquise au cours d'opérations de sécurité en Tanzanie, au Kenya et enla République démocratique du Congo dans la région des Grands Lacs et en Macédoine. Malgré ces efforts, la nécessité d'assurer la protection physique des réfugiés constitue toujours un défi majeur de protection.

V. Solutions durables

23. Dans le contexte du retour et en accord avec l'accent spécial mis par le HCR sur les besoins des enfants rapatriés, le HCR a fourni des fonds pour un projet en faveur des enfants des rues en Afghanistan. Ce projet comprend une éducation en matière d'hygiène avant la scolarité et comporte une formation. Pour tenter de renforcer l'enseignement institutionnel ou non institutionnel en Afghanistan, le programme du HCR a aussi comporté la distribution de manuels scolaires et d'autres fournitures scolaires pour les enfants, la remise en état d'écoles et la formation d'enseignants.

24. Dans certains pays, le HCR, en coopération avec l'UNICEF et d'autres agences, participe activement aux programmes de réhabilitation et de réintégration sociale en faveur des enfants rapatriés. L'initiative actuelle des enfants libériens constitue un exemple marquant à cet égard, dans la mesure où, à partir de 1998, il a répondu spécifiquement aux besoins spéciaux des enfants rapatriés, notamment en facilitant l'accès à l'enseignement et à la formation et en appuyant la mise en œuvre du système judiciaire pour enfants.

25. Si le rapatriement volontaire s'avère impossible, on peut envisager  d'autres solutions durables telles que l'intégration locale ou la réinstallation. Le HCR attache une importance particulière à la réinstallation de personnes ayant des besoins de protection spécifiques, y compris les mineurs. Le Manuel de réinstallation du HCR définit les critères et procédures à suivre pour la réinstallation des mineurs.

Bureau du Coordinateur principal pour les enfants réfugiés, HCR

septembre 2000